17_12_2001.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales :

2. Relais d'assistantes maternelles – contrat de prestations de services avec la C.A.F.

3. Adhésion à l'association de gestion du PLIE du sud ouest lyonnais

4. Appartement 18 rue André Lafarge – acquisition

5. Associations – subventions et acomptes de subventions annuelles  de fonctionnement

6. Personnel

7. Boulodrome – permis de construire 

8. Finances : crédits - modification budgétaire

9. Destruction de tickets de régie de piscine

10. Admission de titres en non valeur

11. Programme anticipé de  dépenses d'investissement

29_10_2001.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire

2. règlement intérieur du Conseil Municipal

3. Taxe Professionnelle Unique

4. Fonds local intercommunal d'aide aux jeunes

5. Attribution de subventions

6. Rapport annuel d'activité de la communauté urbaine

7. Rapport annuel d'activité du SIGERLY

8. Révisions et conversions en euros de tarifs

9. Balmes - instance de désignation d'un expert.

10. Subvention départementales

11. Réactualisation de la convention passée avec l'école privée

12. Désignations des représentants du Conseil municipal

13. Reversement par l'AREM des salaires des surveillants des restaurants scolaires

14. Indemnisation suite à sinistre, remboursement de la franchise

15. Informations diverses

24_09_2001.pdf

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1 Décisions prises par M. le Maire 

2 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l'eau potable et de l'assainissement 

3 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets 

4 a/ Augmentation des taux de prestations d'action sociale au personnel communal pour 2001

b/ Complément de rémunération pour 2001 

c/ attribution de titres restaurants au personnel 

d/ Modification du tableau des effectifs du personnel permanent 

5 Attribution d'une indemnité de conseil au receveur municipal 

6 Observatoire de la demande de logement social 

7 Création d'un C.I.P.D. 

8 Renouvellement du contrat avec le gardien du cimetière 

9 Décision modificative de crédits 

10 Garantie de prêt 

11 fixation de la participation relative à l'utilisation des installations sportives de l'E.C.M 

12 Enquête publique - agrandissement de l'unité de production ATOFINA à Pierre-Bénite 

13 Enquête publique - exploitation d' installations de travail des métaux (régularisation) 

14 informations diverses

18_06_2001.pdf

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1. Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales

2. Attribution de subventions 

3. Demande de subventions d'investissement auprès du Conseil Général 

4. Demande de subvention d'investissement auprès de la C.A.F.A.L. 

5. Politique de la ville - subventions 2001 

6. Contrat Éducatif Local 

7. Plans et matrices cadastrales - équipement bureautique - demande de subvention au-près du député 

8. Approbation du compte de gestion 2000 

9. Gestion de la trésorerie de la ville 

10. Désignations 

11. Suppression du passage à niveau rue Gabriel Péri 

12. Convention scolaire avec la ville d'Oullins 

13. Indemnisation des conseillers municipaux 

14. Tarifs de réalisation de films 

15. Informations diverses

23_04_2001.pdf

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1. décisions prises par M. le Maire en application de l'article l2122-22 du code général des collectivités territoriales

2. modification des taux d'imposition communaux

3. adhésion à l'association Saône Rhin Voie d'eau 2010

4. demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Général

5. désignations des représentants du conseil municipal

26_03_2001.pdf

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1.    Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales

 2.    Désignations des représentants du Conseil municipal 

• Commission d'appel d'offres et d'adjudication

•  fixation du nombre de représentants du Conseil au Centre Communal d'Action Sociale et élection de ceux-ci

•  SIGERLY

•  autres désignations

3.    Délégation donnée au maire pour régler les affaires de la commune  

4.    Indemnités du maire et des adjoints

5.    Mise en place de commissions 

6.    Attribution de subvention

7.    Poste de chargé de mission : rémunération

8.    Poste d'attaché de cabinet 

9.  Enquête publique concernant une installation classée

10.  Indemnisation suite à sinistre, remboursement de la franchise de l'assurance responsabilité civile à M. Eric ANDRE

17_03_2001.pdf

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1. Installation des Conseillers Municipaux

2. Approbation du délai de convocation du Conseil municipal
3. Élection du Maire
4. Déclaration de Monsieur Yves LEPRINCE
5. Fixation du nombre d'adjoints au Maire
6. Élection des adjoints
7. Élection du délégué du conseil municipal à la Communauté Urbaine
8. Déclaration de Monsieur Daniel DAVENAS