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| Conseil du
29/01/2007 Attention
: Acrobat version 8
2007_01_29.pdf
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Nomination d'un secrétaire de séance.
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Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 20
Novembre 2006.
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n° 2007-01 : Débat d'orientations budgétaires
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n° 2007-02 : Autorisation d’engager, liquider, et mandater
des dépenses d’investissement.
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n° 2007-03 : Associations : subventions et acomptes
de subventions annuelles de fonctionnement
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n° 2007-04 : Subvention exceptionnelle a l'association
des centres sociaux et culturels de La Mulatière dans le
cadre des opérations ville vie vacances
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n° 2007-05 : Convention locale d’application du contrat
urbain de cohésion sociale (C.U.C.S.)
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n° 2007-06 : Programmation 2007 dans le cadre de la
convention locale d'application du contrat urbain de cohésion
sociale (C.U.C.S.)
Subventions a solliciter
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n° 2007-07 : Domanialité de l'école des étroits
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n° 2007-08 : Modification du règlement intérieur adopte
par le conseil municipal en date du 27/09/2004 sur les marches
publics passes selon une procédure adaptée
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n° 2007-09 : Nouveau code des Marches Publics (décret
n° 2006-975) : les marches publics passes selon la "procédure
adaptée" : délégations de fonctions
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n° 2007-10 : Régime indemnitaire particulier des fonctionnaires
du cadre d'emplois des agents de police municipale
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n° 2007-11 : Modification du tableau des effectifs du
personnel communal
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n° 2007-12 : Revalorisation des taux horaires de rémunération
pour les
personnes employées pour la cabine de la régie du Tabagnon
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n° 2007-13 : Attribution d'une indemnité de conseil
au Trésorier Principal
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n° 2007-14 : Plan local pour l'insertion et l'emploi
– avenant n° 5 au protocole 2001-2005
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n° 2007-15 : Plan local pour l'insertion et l'emploi
– avance à Sud-Ouest Emploi et subvention annuelle
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n° 2007-16 : Formation d'une commission municipale
développement durable
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n° 2007-17 : SIGERLY : syndicat intercommunal
de gestion des énergies de la Région Lyonnaise : modification
des statuts et transferts de compétences.
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Informations :
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Questions diverses :
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| Conseil du
26/03/2007 26 03 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un secrétaire de séance.
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Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 29
JANVIER 2007.
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n° 2007-18 : Affaires traitées par monsieur le Maire.
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n° 2007-19 : Adoption du compte administratif 2006 et
du compte de gestion 2006 de monsieur le Comptable du Trésor.
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n° 2007-20 : affectation des résultats de l'exercice
2006
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n° 2007-21 : Budget primitif 2007
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n° 2007-22 : Fixation des taux d'imposition 2007
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n° 2007-23 : Centre Social et Culturel : avenant financier
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n° 2007-24 : Subventions aux associations et organismes
divers
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n° 2007-25 : S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2007
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n° 2007-26 : Convention de retrait de la compétence
éclairage public
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n° 2007-27 : Convention de financement avec la Mission
Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais
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n° 2007-28 : Avenant a la convention du Fonds Local
Intercommunal d’aides aux jeunes pour 2007
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n° 2007-29 : Demande de subventions au Département pour
des opérations inscrites au contrat pluriannuel
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n° 2007-30: Convention avec le Greta Ampère
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n° 2007-33 : Tableau des effectifs : création d’un poste
d’animatrice de jeunes enfants a temps non complet (60 %)
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n° 2007-34 : Convention pour la mise en œuvre d’atelier
chantier d’insertion (ACI)
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n° 2007-35 : Instruction des autorisations d’utilisation
ou d’occupation du sol : proposition de convention du Grand
Lyon dans le cadre des avis émis par ce dernier dans les
zones a risques géotechniques repérées au p.l.u.
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| Conseil du
31 mai 2007
31 05 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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| Conseil du
2 juillet 2007
02 07 2007.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un secrétaire de séance.
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Adoption du procès verbal du conseil
municipal du 31 mai 2007.
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n° 2007-45 : Décisions prises par m. le maire en application
de l’article l 2122-22 du code général des collectivités
territoriales.
Affaires traitées par monsieur le maire.
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n° 2007-46 : Autorisation de souscrire le marche de
réaménagement des vestiaires et de l’entrée de la piscine,
25 rue de Verdun
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n° 2007-47 : Autorisation de souscrire le marche de
réhabilitation des locaux des acacias
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n° 2007-48 : Plan de prévention des risques naturels
inondations du Rhône et de la Saône. secteur Rhône aval
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n° 2007-49 : Régime indemnitaire du personnel communal
: modification
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n° 2007-50 : Gestion de la trésorerie
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n° 2007-51 : Fixation des tarifs des repas scolaires
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n° 2007-52 : Dérogations scolaires
Convention de participation intercommunale avec les communes.
année scolaire 2006-2007
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n° 2007-53 : Subventions aux associations
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Informations
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Questions diverses
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| Conseil du
3/09/2007 Attention : Acrobat
version 8
03 09 2007.pdf
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Nomination d'un secrétaire de séance.
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Adoption du procès verbal de la séance du 02 juillet
2007 sera proposée lors du prochain conseil municipal.
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N° 2007-55 : Marché public de réhabilitation des
locaux des Acacias : signature du marché
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N° 2007-56 : Fixation des tarifs des repas scolaires
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N° 2007-57 : Subvention exceptionnelle à
l’Association des Centres Sociaux et Culturels
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Informations :
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Questions diverses :
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| Conseil du
22/10/2007
2007_10_22.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un secrétaire de séance
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Adoption des procès verbaux des Conseils Municipaux
des 2 juillet et 3 septembre 2007
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Décisions prises par m. le Maire en application de
l’article l 2122-22 du Code Général des collectivités
territoriales
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Affaires traitées par monsieur le maire
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Décision budgétaire modificative
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Subventions aux associations
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Revalorisation du complément de rémunération
attribuée au personnel communal pour 2007
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évolution de la SEM Lyon confluence en une société
publique locale d'aménagement (spla) -souscription
d'actions approbation des statuts -désignation d'un
représentant dans les instances de la société
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Crédits scolaires : subvention a l'OGEC : année
2007-2008
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Convention de participation financière - mous de
lutte contre le saturnisme, l’indécence et l’insalubrité
informations
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Informations
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Questions diverses
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| Conseil du
03/12/2007
2007_12_03.pdf
Attention : Acrobat
version 8
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Nomination d'un secrétaire de séance
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Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22
octobre 2007
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Décisions prises par m. Le maire en application de
l’article l 2122-22 du code général des collectivités
territoriales
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Affaires traitées par monsieur le maire
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Révision des tarifs municipaux pour 2008
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Emprunt
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Avenants aux marches publics de travaux des acacias
et de la piscine
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Budget : décisions modificatives
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Installations classées : enquête publique concernant
la société ISS
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N° 2007-74 : S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2008
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Informations
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Questions diverses
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N° 2007-75 : Plan Communal de sauvegarde
Présentation pour adoption par Monsieur Muller du Plan
Communal de Sauvegarde, faisant suite à la Commission
générale qui a été faite à ce sujet. Document
communicable sur demande par Internet
[]. Un
seul exemplaire papier sera à disposition le jour du
Conseil. Cet ordre du jour devra être accepté par
l’assemblée compte tenu des délais de transmission.
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