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| Conseil du
26/01/2009
26-01-2009.pdf |
- Nomination d'un secrétaire de séance.
-
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10
décembre 2008
-
Affaires traitées par monsieur le Maire
-
Débat d’orientation budgétaire (dob)
-
Autorisation d’engager, liquider et mandater des
dépenses d’investissement
-
Modification des statuts de la Communauté urbaine –
compétence sur les événements nouveaux d’agglomération
de notoriété nationale ou internationale
-
Transfert de compétence – élaboration du plan de
mise en accessibilité de la voirie et des espaces
publics
-
Transfert de compétences place publique piétonne
-
Reforme des vacations funéraires : encadrement du
taux unitaire des vacations funéraires
-
Subvention exceptionnelle à solliciter
-
Subventions à différents organismes ou associations
-
Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement
aux associations et au C.C.A.S.
-
Contrat urbain de cohésion sociale : programmation
d’actions pour l’année 2009
-
Informations
-
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haut de la page
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| Conseil du
9/03/2009 09-03-2009.pdf |
-
Nomination
d'un secrétaire de séance.
-
Adoption du
procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2009.
-
Adoption du
compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008
de monsieur le comptable du Trésor
-
Affectation
des résultats de l'exercice 2008
-
Budget
primitif 2009
-
Fixation des
taux d'imposition 2009
-
Emprunt de
300 000 €
-
Contrat
pluriannuel : Conseil général / ville de La Mulatière
-
Modification
du tableau des effectifs
-
Convention de
financement avec la Mission locale intercommunale du
Sud-ouest lyonnais
-
Convention
avec le Greta Ampère
-
Subvention à
des associations
-
Convention de
participation financière entre la ville d’Oullins et la
ville de La Mulatière
-
Plan local
d’urbanisme : modification n°6
-
Secteurs de
mixité sociale
-
S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2009
-
Instauration
du principe de la participation voirie réseau sur le
territoire communal (la PVR)
-
Subvention
d’état exceptionnelle à solliciter pour la
restructuration et l’agrandissement de la salle
polyvalente : programme 122 action 01
-
P.J. : Budget
2009
-
Tableau
contrat pluriannuel
-
Informations
-
Questions
diverses
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haut de la page
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| Conseil du
27/04/2009 2009-04-27.pdf
point de M.
Muller.pdf |
-
Nomination d'un secrétaire de séance.
-
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 9 mars
2009.
-
Affaires traitées par monsieur le Maire
-
Centre social et culturel : avenant financier 2009
-
Convention de participation financière entre le Syndicat
intercommunal des écoles publiques de la vallée de
Beaunant et la ville de La Mulatière
-
Convention de participation financière entre différentes
communes et la ville de La Mulatière
-
Avenant à la convention du fonds local intercommunal
d’aides aux jeunes pour 2009
-
Charte du développement durable
-
Prolongation de la ligne B du métro à Oullins – Police
de l’eau : enquête publique
-
Modification du règlement intérieur adopté par le
Conseil municipal en date du 27 septembre 2004, modifié
par les délibérations des 4 juillet 2005 et 29 janvier
2007 sur les marches publics passés selon une procédure
adaptée
-
Modification du tableau des effectifs
-
Subvention à des associations
-
P.j. :
-
Informations
-
Questions diverses
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haut de la page
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| Conseil du
29/06/2009
MOU22 06 09.pdf
2009-06-29.pdf |
-
affaires traitées par monsieur le Maire
-
réaménagement de la place général Leclerc : convention
de maitrise d’ouvrage unique
-
règlement intérieur du service de restauration scolaire
-
révision des tarifs des repas scolaires
-
contrat d’association avec l’école privée Assomption
Bellevue, sise 39 quai Jean-Jacques Rousseau : avis du
conseil municipal
-
plan local pour l’insertion et l’emploi du Sud-ouest
lyonnais (PLIE) : avenant n°1 au protocole 2008-2012
-
projet de rapport : signature d’un contrat enfance
jeunesse avec la CAF et programmation d’actions pour
l’année 2009/2010
-
Contrat éducatif local : programmation d’actions pour
l’année 2009 - 2010
-
dispositif intercommunal maitrise de la langue
française, action « intervention technique du Sud Ouest
lyonnais »
-
OPAH Rhône aval : avenant n°2 a la convention
d’opération de 2005
-
gestion de la trésorerie de la ville : ligne de
trésorerie
-
subventions
-
: attribution de l’indemnité spéciale de fonction au
fonctionnaire du cadre d’emploi des chefs de service de
police municipale
-
régime indemnitaire du personnel communal : intégration
d’un nouveau cadre d’emploi et d’un grade bénéficiaire
dans la délibération du 15 décembre 2003
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haut de la page
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| Conseil du
21/09/2009 2009-09-21.pdf |
-
Nomination
d'un secrétaire de séance.
-
Adoption du
procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2009
-
Affaires
traitées par monsieur le maire
-
Subventions
-
Convention de
participation financière entre la commune de
Francheville et la ville de La Mulatière
-
Création de
huit postes d’adjoints techniques de 1ère classe :
modification du tableau des effectifs
-
Revalorisation du complément de rémunération attribuée
au personnel communal pour 2009.
-
Admission en
non-valeur de titre admis a l’encontre de la société
Atlantique Capital Corp.
-
Plan local
d’urbanisme de la communauté urbaine de Lyon. Révision
n°1 sur le territoire de la commune de Decines-Charpieu.
Arrêt de projet
-
Espaces
naturels sensibles : projet nature
-
Dénomination
de la salle polyvalente (anciennement salle des fêtes)
-
Informations
-
Questions
diverses
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haut de la page
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| Conseil du 9/11/2009
2009-11-09.pdf |
-
Nomination d'un secrétaire de séance.
-
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 21
septembre 2009.
-
Affaires traitées par monsieur le maire
-
Virement de crédits
-
Terrain de foot et piste d’athlétisme en gazon
synthétique : subvention à solliciter
-
Demandes de subventions OPAH complémentaires de l’ANAH
dans le cadre de loyers maitrises
-
Recensement de la population : paiement des agents
recenseurs
-
Convention avec l’OGEC et l’école privée assomption
Bellevue
-
Attribution d’une subvention de fonctionnement a l’OGEC :
école privée Assomption Bellevue
-
Attribution d’une subvention de fonctionnement a l’OGEC :
école privée du Confluent
-
Subventions
-
Délégation donnée a monsieur le maire pour la
réalisation des emprunts article l2122-22 3°du CGCT
-
Installation classée : SNCF Dist 25c quai pierre Sémard,
la Mulatière
-
Installation classée : Sanofi pasteur 2 avenue pont
pasteur Lyon 7eme
-
Revalorisation de l’indemnité annuelle du gardien du
cimetière
-
Informations :
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Questions diverses :
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Conseil du
18/1/2010
2010-01-18.pdf |
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Nomination d'un secrétaire de séance
-
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 9
novembre 2009
-
Affaires traitées par monsieur le Maire
-
Débat d’orientation budgétaire (DOB)
-
Autorisation d’engager, liquider et mandater des
dépenses d’investissement
-
Subventions à différents organismes ou associations
-
Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement aux
associations et au C.C.A.S.
-
Subvention 2010 à la Mission locale intercommunale du
Sud-ouest lyonnais
-
Plan local pour l’insertion et l’emploi – avance à
Sud-ouest emploi et subvention annuelle
-
Révision des tarifs municipaux pour 2010
-
Convention entre la ville de La Mulatière et le Chemin
de fer privé de La Mulatière (C.F.P.M.) pour
l'organisation d'une manifestation
-
Convention de participation financière entre les
communes
-
Renouvellement de la convention et signature d’une
nouvelle convention avec l’association « Régie de
quartier 1 2 4 services » pour l’année 2010
-
Avenant au contrat pluriannuel : Conseil général / ville
de La Mulatière
-
Modification du tableau des effectifs du personnel
communal
-
Création d’un contrat unique d’insertion – Contrat
d’accompagnement dans l’emploi (CUI – CAE)
-
Convention pour la mise en œuvre d’Atelier chantier
d’insertion (ACI)
-
Contrat urbain de cohésion sociale : programmation
d’actions pour l’année 2010
-
Installations classées : enquête publique : société
chantiers modernes Rhône-Alpes
-
P.j. : Convention CFPM
-
Informations
-
Questions diverses
|
Conseil du
15/03/2010rapport.pdf
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